Mentions légales
Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Studio Cece est édité par :
- Nom et prénom : Chloé L'Arnaud & Camille Bererd
- Statut : Entrepreneur individuel — Micro-entreprise
- Numéro SIRET : 988 208 716 00015
- Adresse du siège de l'activité : 10 rue de la Paix 75002 Paris
- Adresse e-mail : studiocece.contact@gmail.com
- Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Chloé L'Arnaud & Camille Bererd, en qualité de responsable de l'entreprise individuelle.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Raison sociale : Shopify International Limited
- Adresse : 2nd Floor 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road , Dublin 4, D04 XN32 Ireland
- Site web / contact : Shopify.com
4. Activité
L'activité exercée est la fabrication artisanale de bougies faites main ainsi que la vente en ligne d'articles achetés auprès de fournisseurs tiers (achat-revente). Cette double activité est précisée sur chaque fiche produit du site afin d'informer clairement le consommateur sur l'origine des produits (fabrication propre ou revente).
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, logos, visuels, descriptions de produits) est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la Politique de confidentialité, document distinct accessible depuis le pied de page du site, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
7. Cookies
Le site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies de mesure d'audience ou de personnalisation, soumis au consentement préalable de l'utilisateur. Pour en savoir plus, consultez la Politique de confidentialité et de cookies.
8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant : En COURS DE VALIDATION.
9. Crédits
Conception et développement du site : Camille Bererd & Chloé L'Arnaud
Photographies : Camille Bererd & Chloé L'Arnaud
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs applicables aux clients résidant dans l'Union européenne.